Autres documents - Caisse AVS 66.1

Autres documents

Circulaires et tableaux

2024

Informations Assurances sociales 2024

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2024 – Gros œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2024 – Second œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2024 – Construction métallique

2023

Informations Assurances sociales 2023 – CRP

Informations Assurances sociales 2023 – FMVB

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2023 – Gros œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2023 – Second œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2023 – Construction métallique

Archives

Informations Assurances sociales 2022 – CRP

Informations Assurances sociales 2022 – FMVB

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2022 – Gros œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2022 – Second œuvre

Tableau des charges sociales de l’entreprise 2022 – Construction métallique

Règlements

Convention collective de travail pour la retraite anticipée dans le secteur principal de la construction (CCT RA)

Convention collective pour la retraite anticipée dans le second œuvre romand (CCRA)

Caisse de retraite professionnelle de l’Industrie vaudoise de la construction (CRP IVC) et rente transitoire

CRP Règlement de prévoyance pour les assurés non soumis à une CCT

CRP Règlement sur l’encouragement à la propriété du logement

CRP Règlement d’organisation

Fondation de la métallurgie vaudoise du bâtiment (FMVB) et rente transitoire

Statuts et règlement de la Caisse d’allocations familiales de la Fédération vaudoise des entrepreneurs (CAFEV)

Rapports annuels CRP

myentrepreneurs+

Manuel utilisateur mye+ v1.0

Gestion de la carte profesionnelle

Notice explicative DSU 2023 format papier

Notice explicative DSU 2023 myentrepreneurs+

Manuel utilisateur DSU mye+ (décembre 2023)

Bases légales

Loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS)

Règlement sur l’assurance-vieillesse et survivants (RAVS)

Loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI)

Règlement sur l’assurance-invalidité (RAI)

Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)

Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)

Loi fédérale sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LFLP)

Loi fédérale sur les allocations pour perte de gain en cas de service et de maternité (LAPG)

Règlement sur les allocations pour perte de gain (RAPG)

Loi d’application de la loi fédérale sur les allocations familiales et sur des prestations cantonales en faveur de la famille (LAFam)

Règlement concernant la loi d’application de la loi fédérale sur les allocations familiales et sur des prestations cantonales en faveur de la famille (RAFam)